L’étude de l’état des bâtiments et des équipements, les conditions d’application des règles de sécurité sont au cœur des missions de l’ONS. Il peut réaliser ces évaluations à un niveau national et régional grâce à l’implication des établissements scolaires qui complètent ses bases BAOBAC pour le 1er degré et ESOPE pour le second degré.
BAOBAC : Alimentée grâce à l’implication des établissements volontaires, cette base de données forme un échantillon statistique significatif sur les accidents corporels dont sont victimes les élèves lors de leurs activités scolaires. Accessible à tous les établissements d’enseignement public et privé sous contrat relevant des ministères chargés de l’éducation nationale et de l’agriculture, elle permet de repérer les circonstances « à risques » et d’alerter les autorités responsables ou les usagers.
Pour l’année scolaire2015/2016, l’ONS sollicite les directeurs d’école pour le recensement des accidents scolaires. Cette mise en œuvre permet de repérer les types d’accidents les plus fréquents et de proposer des mesures susceptibles d’améliorer la sécurité des élèves.
Un accident ne doit être signalé que s’il entraîne au minimum une consultation médicale ou hospitalière.