La réglementation sur la sécurité dans les écoles, EPLE et locaux administratifs prévoit la tenue obligatoire d’un certain nombre de registres et de documents, que les responsables des établissements doivent être en mesure de présenter lors des requêtes des différents organismes d’inspection.
Le registre Santé et sécurité au travail (ac-Poitiers) est à la disposition de tous les personnels et usagers. C’est sur celui-ci que seront consignées toutes les remarques et suggestions relatives aux problèmes d’hygiène et de sécurité. Il est nécessaire de veiller à son accessibilité.
Il y a danger grave et imminent, lorsque la personne est en présence d’une menace susceptible de provoquer une atteinte sérieuse à son intégrité physique ou à sa santé, dans un délai très rapproché.